CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

1. Editeur, hébergeur, directeur de la publication

Les sites web www.bastide-creations.fr  www.artisans-formateurs-du-gard.com    www.artisans-eco-recycleurs.fr sont :

• édité par la SARL BASTIDE CREATIONS  Dont le siège social est situé 328 ROUTE DE ST Ambroix 30520 st martin de valgalgues  Tél : 04 66 34 45 83 mail : bastide.creations@free.fr

• hébergé par 1&1 IONOS SARL (7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex,  431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr) (ci-après « IONOS »)- Directrice de la publication : Madame MARYLINE BASTIDE d’Artois.

2. Cookies

Les sites  www.bastide-creations.fr et www.artisans-formateurs-du-gard.com   www.artisans-eco-recycleurs.frutilisent des cookies incluant des informations relatives à la navigation des internautes dans un but d’analyses statistiques. En aucun cas, la SARL BASTIDE CREATIONS  ne peut identifier un utilisateur par un cookie ; ce dernier enregistre uniquement des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site sites  www.bastide-creations.fr et www.artisans-formateurs-du-gard.com   www.artisans-eco-recycleurs.frVous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies sur votre ordinateur :

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3. Conditions d’utilisation du site

3-1 Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisateur du site reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation avant toute utilisation du site et s’engage à les respecter. Lors de la création de son compte, l’internaute doit impérativement cocher la case par laquelle il reconnaît être parfaitement informé et accepter les conditions du présent document. A défaut, le compte n’est pas créé. La Sarl bastide créations conserve pendant une durée de un an, à compter de la date de création du compte, l’information relative à l’acceptation des présentes conditions d’utilisation par l’utilisateur et de la charte utilisateur. La Sarl BASTIDE CREATIONS peut modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Ces modifications sont opposables à l’utilisateur dès leur mise en ligne sur le site Les sites  www.bastide-creations.fr et www.artisans-formateurs-du-gard.com  www.artisans-eco-recycleurs.fr

 3-2 Usages autorisés / Usages non autorisés

Les sites  www.bastide-creations.fr  www.artisans-formateurs-du-gard.com  et   www.artisans-eco-recycleurs.fr  doit être utilisé dans le respect des finalités mentionnées au point 2-1 ci-dessus. En tant qu’utilisateur, vous devez : - utiliser les services du site Les sites  www.bastide-creations.fr   www.artisans-formateurs-du-gard.com.  www.artisans-eco-recycleurs.fr    uniquement dans les buts pour lesquels ils sont mis à votre disposition; - respecter la réglementation en vigueur. En tant qu’utilisateur, vous ne devez pas : - constituer une base de données à des fins publicitaires (envoi de promotion sur des offres, produits ou services par appels, fax, courriers, courriels ou newsletters non sollicités) ou autres; - mettre en ligne des contenus illégaux ou inappropriés (opinions politiques ou religieuses, atteintes aux bonnes mœurs, etc.). - le cas échéant, capter et/ou diffuser, par quelque moyen que ce soit, tout ou partie du contenu des cours en ligne auxquels vous participez, sous peine de sanction pénale.

- ne pas publier ou rendre accessibles les réponses aux exercices sur quelque support que ce soit.

3-3 Contenus illégaux

L’utilisateur est pénalement responsable des informations qu’il met en ligne sur les sites  www.bastide-creations.fr et www.artisans-formeurs-du-gard.com,     www.artisans-eco-recycleurs.fr   notamment les contenus qui constituent une provocation ou une apologie de crimes, de délits ou d’acte de terrorisme, une incitation à la haine ou à la discrimination, ou qui ont pour effet de porter atteinte à la réputation ou à la tranquillité des personnes sont punis par des peines pouvant aller jusqu’à 100 000 € d’amende et 7 ans d’emprisonnement (articles 23 à 41-1 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et article 421-2-5 du code pénal).

3-4 Signalement de contenus illégaux mis en ligne

La Sarl BASTIDE CREATIONS met en place une procédure de signalement des contenus illégaux par le biais de notre adresse de messagerie bastide.creations@free.fr. La Sarl BASTIDE CREATIONS conserve l’ensemble de données ayant donné lieu à un signalement pendant un délai de UN an à compter de la date du signalement.

3-5 Modération

Les FAQ mises en lignes à l’ouverture de chaque sont modérées à priori : les questions posées par les internautes sont lues avant leur publication. Un délai de quelques jours peut donc s’écouler avant que la question et sa réponse ne soient visibles sur le site. Les forums relatifs à chaque cours en ligne sont modérés à postériori ; la modération peut donner lieu à la suppression du compte d’un utilisateur, sans préjudice d’éventuelles suites judiciaires, dans le cas où Pôle emploi constaterait la mise en ligne d’un contenu illégal.

4. Responsabilité

Les sites  www.bastide-creations.fr   www.artisans-formateurs-du-gard.com,    www.artisans-eco-recycleurs.fr  propose des contenus accessibles à tous.

La Sarl BASTIDE CREATIONS ne saurait être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation des sites www.bastide-creations.fr  www.artisans-formateurs-du-gard.com    www.artisans-eco-recycleurs.fr  ni de l’impossibilité pour l’utilisateur d’accéder aux sites www.bastide-creations.fr    www.artisans-formateurs-du-gard.com www.artisans-eco-recycleurs.fr

5. Propriété intellectuelle

Le site internet les sites  www.bastide-creations.fr  www.artisans-formateurs-du-gard.com,  www.artisans-eco-recycleurs.fr est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini à l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle et au titre des dispositions relatives aux bases de données définies aux articles L.341-1 et suivants du même code.

 La Sarl BASTIDE CREATIONS est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le site notamment en ce qui concenre l 'usurpation du titre éco recyclage, éco recycleur ameubelemnt et décoration, ou toute récupération ou copie de notre formation, pouvant porter préjudice a notre entreprise.. A l’exception des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, (mandat de dépôt auprès de l’INPI , numéro d’enregistrement  DEM-4362242 toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de La Sarl BASTIDE CREATIONS constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code. Par ailleurs, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle de la marque La Sarl BASTIDE CREATIONS, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de La Sarl BASTIDE CREATIONS constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.521-10 du même code.

Annexe contenu

Conditions Générales d’utilisation

Notre formation est basée sur la méthodologie active FEST (Formation En Situation de Travail)composée de 80% de pratique en atelier, et donc, de contrôle continu de l’apprentissage et des évolutions.

Pour les modules théoriques, des contrôles continus  QCP, écrits, constituent un moyen de vérification des acquis, et éventuellement, de recadrage, et consolidés par des visites sur sites. (Contrôle des connaissances Mobiliers, matières 1ères.)

                           Contrôles et bilans avant la certification et bilan final

LE PROGRAMME 

  formation entrepreunariat écorecycleur ameublement et

decoration niveau 4

tous droits et reproduction réservés

(programme détaillé lors des entretiens préalables)

BLOC 1 :         SÉLECTIONNER DES matières PREMIÈRES ET MATÉRIAUX ECO- RECYCLABLES (coefficient 55%)

11   activités et compétences

BLOC 2 :      ECO  RECYCLER A PARTIR DE MATÉRIAUX ECO-RECYCLABLES  (coefficient (25%)

3 activités et compétences

BLOC 3 :      GÉRER L’ACTIVITÉ D'ECO-RECYCLAGE (20%)

6 activités et compétences

1/10/2023